Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE RIBEROLLES
MAISON JAFFELIN

Numéro de dépôt :
1132859
Date de dépôt :
23/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMAINE DE RIBEROLLES

Déposée le 23 avril 1980 par MAISON JAFFELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DE RIBEROLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAISON JAFFELIN domicilié(e) (Société anonyme) 2, rue Paradis 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET. - France.

La marque DOMAINE DE RIBEROLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1132859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE RIBEROLLES est expirée depuis le 23 avril 1990.

MAISON JAFFELIN a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DU CHAPITRE DE BEAUNE , CAVES DU CHAPITRE DE BEAUNE , CUVERIE DU CHAPITRE DE BEAUNE , COUR DU CHAPITRE DE BEAUNE , JAFFELIN , LOUIS SELLIER , DOMAINE DE RIBEROLLES , BEAUNE GRAND VIN DES CAVES DU CHAPITRE


MAISON JAFFELIN - (Société anonyme) 2, rue Paradis 21200 BEAUNE - France


CABINET MARTINET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-047

Vins, spiritueux et liqueurs.